Conseil Municipal du 04 juillet 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)11/07/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM-23-06-04-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-2-1Conseil municipal - Séance du 12 avril 2023 - Procès-verbal - Adoption - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-3-1Décisions et conventions signées par le Maire - Liste arrêtée au 25 mai 2023 - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-4-1Modification des statuts du Grand Chalon - Transfert de compétence développement des infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE) - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-6-1Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-7-1Ressources humaines - Mise à disposition d'agents municipaux sapeurs-pompiers volontaires auprès de Centres de Première Intervention communaux du territoire du Grand Chalon - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-8-1Recensement de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-14-1Vie Scolaire - Charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants d'autres communes - Définition du montant de la participation pour l'année scolaire 2022-2023 - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-16-1Mise à disposition des gymnases municipaux aux établissements scolaires chalonnais du second degré - Evolution des tarifs de location - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-17-1Mise à disposition de gymnases aux entreprises et comités d'entreprises du secteur privé - Création d'un tarif de location - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-18-1Finances - Actions entreprises à la suite du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Commune - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-19-1Fonds d'initiatives et de promotion des activités sportives chalonnaises (FIPASC) - Evolution du règlement d'intervention - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-21-1Association Agréée Pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - AAPPMA La Gaule chalonnaise - Droit de pêche sur le lac des Prés Saint-Jean et au Port de plaisance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-22-1Plan de lutte contre la prolifération des pigeons - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-23-1Evénement ' La Paulée de la Côte chalonnaise 2023 ' - Organisation de la vente de produits alimentaires - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM-23-06-04-30-1Musées municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Acquisitions de pièces pour les collections - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023